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Scoutopedia:Copyright

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Le but de Scoutopedia est de créer une source d'informations scoutes dans le format d'une encyclopédie référencée qui soit accessible à tous gratuitement. La réalité des lois modernes sur le copyright demande que nous prêtions attention aux questions légales pour s'assurer que notre travail pourra être disponible et pour protéger le projet des aléas juridiques.

Les licences utilisée pour le contenu sont similaires à celles en vigueur dans le monde du logiciel libre, puisque le texte des articles disponibles sur Scoutopedia est couvert par une double licence : Ces deux licences s'appliquent concurremment : vous ne pouvez pas choisir de réutiliser le contenu textuel de Scoutopedia sous une seule d'entre elles. L'utilisation de ces deux licences garantit la liberté du contenu à perpétuité. Principalement :
  1. le contenu de Scoutopedia est « libre » en vertu des conditions de la licence ;
  2. chacun a le droit de le copier ;
  3. chacun a le droit de le modifier, ici ou ailleurs ;
  4. mais toute copie ou modification est obligatoirement soumise aux mêmes conditions
  5. et toute copie ou modification doit obligatoirement comporter une mention de l’auteur original du travail.
Si vous êtes le titulaire des droits d'un travail reproduit sans autorisation sur Scoutopedia, reportez-vous à la dernière section de ce document.

Notre interprétation des licences

La GNU FDL et son interprétation sur Scoutopedia

Le texte complet de cette licence est disponible sur la page http://www.gnu.org/copyleft/fdl.txt . Seul le texte en anglais fait foi.

Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier le texte de tous les articles de Scoutopedia selon les termes de la Licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation; sans Sections inaltérables, sans Texte de première page de couverture et sans Texte de dernière page de couverture.

Ce qui signifie principalement que les articles resteront libres indéfiniment et peuvent être utilisés par quiconque, avec les restrictions mentionnées ci-dessous, qui sont nécessaires pour préserver la liberté.

Cette licence ne s'applique qu'au contenu textuel de Scoutopedia (articles, scripts et codes) et pas aux images, aux fichiers sonores ou à tout autre type de document présent sur le site. De même, cette licence ne s'applique pas aux textes des chants, dont l'état juridique est précisé pour chacun sur sa page, et qui peuvent soit appartenir à leurs auteurs ou ayant-droits, soit faire partie du domaine public, leurs auteurs étant décédés depuis plus de 70 ans.

La licence CC BY SA et son interprétation sur Scoutopedia

Le texte complet de cette licence est disponible sur la page http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/legalcode .

Vous êtes libres :

  • de reproduire, distribuer et communiquer ces articles au public
  • de modifier ces articles

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité : vous devez citer le nom des auteurs originaux (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de leur œuvre).
  • Partage des conditions initiales à l'identique : si vous transformez ou modifiez tout ou partie du contenu de Scoutopedia pour créer une nouvelle œuvre, vous devez la distribuer selon les termes du même contrat ou avec une licence similaire ou compatible.

Sachez également que :

  • A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation de l'ensemble des titulaires des droits sur cette œuvre.
  • Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral des auteurs.

Cette licence ne s'applique qu'au contenu textuel de Scoutopedia (articles, scripts et codes) et pas aux images, aux fichiers sonores ou à tout autre type de document présent sur le site. De même, cette licence ne s'applique pas aux textes des chants, dont l'état juridique est précisé pour chacun sur sa page, et qui peuvent soit appartenir à leurs auteurs ou ayant-droits, soit faire partie du domaine public, leurs auteurs étant décédés depuis plus de 70 ans.

Le cas des fichiers

Les images, fichiers audio, vidéos ou autres fichiers utilisés sur Scoutopedia y sont tous publiés dans le cadre d'une licence particulière, spécifique à chacun d'entre eux.

Dans le cas où aucune licence n'est indiquée, le fichier est considéré comme étant l'entière propriété du titulaire de ses droits, celui-ci n'ayant autorisé que sa seule utilisation sur Scoutopedia. Les personnes intéressées par la réutilisation de ces fichiers doivent donc prendre contact avec l'utilisateur ayant téléchargé le fichier concerné sur le serveur de Scoutopedia, afin que celui-ci les informe de l'état des droits d'auteur et des autorisations de réutilisations. S'il ne dispose pas d'informations à ce sujet, le fichier est considéré comme étant soumis aux droits d'auteurs et donc non-réutilisable. De tels fichiers ne devraient pas exister sur Scoutopedia et devraient dès que possible être remplacés par des fichiers publiés sous une licence libre.

Comment réutiliser le contenu de Scoutopedia

Vous devez vous conformer aux exigences des deux licences en vigueur sur Scoutopedia.

En pratique, cela signifie que vous pouvez librement réutiliser tout ou partie du contenu textuel de Scoutopedia, avec ou sans modifications, mais en le diffusant sous des conditions similaires à celles de sa diffusion sur Scoutopedia, et en indiquant quels en sont les titulaires des droits (les auteurs).

De manière générale, sur un site internet, l'indication des titulaires des droits (auteurs) se fera par un lien vers l'historique de l'article dont est tiré votre travail, accompagné d'une mention de Scoutopedia sous forme de lien vers sa page d'accueil, et de la date de la version précise de l'article dont est tiré votre travail. Dans une publication sur papier, elle se fera en indiquant « texte tiré de l'article [nom de l'article] de Scoutopedia (http://fr.scoutwiki.org), en sa version du [date de la version utilisée]. ».

Pour les images, vous devez vous conformer aux prescriptions des diverses licences indiquées sur les pages des images en question.

Il n'est pas interdit de réutiliser le contenu de Scoutopedia dans des publications payantes, à condition de respecter les termes des deux licences exactement de la même manière que si vous le réutilisiez pour une publication non-payante, les droits et devoirs concédés par ces licences étant indépendant du caractère commercial ou non de la réutilisation.

Droits et devoirs des contributeurs

Vous restez propriétaire de ce que vous écrivez sur Scoutopedia. Mais en contribuant à ce site, vous publiez du texte sous les termes de la licence de documentation libre GNU (version 1.2 ou supérieure, sans sections invariantes ou de texte de couvertures) et de la licence Creative-Commons paternité et partage des conditions initiales à l'identique (version 3.0 ou supérieure), et en conséquence :

  • votre texte peut être librement copié
  • votre texte peut être librement modifié

Selon les termes de la licence de documentation libre GNU, toute future copie ou modification doit aussi être publiée sous la Licence de documentation libre GNU.

Selon les termes de la licence Creative-Commons paternité et partage des conditions initiales à l'identique, toute future copie ou modification doit être publiée sous une licence similaire ou compatible.

Afin de contribuer, vous devez être capable de satisfaire les termes ces licences, ce qui veut dire :

  1. soit que vous possédez le droit d'auteur sur ce matériel, parce que, par exemple, vous l'avez produit vous-même,
  2. soit que vous avez acquis ce matériel d'une source qui autorise la publication sous la licence de documentation libre GNU (par exemple un texte déjà diffusé lui-même sous cette licence) et/ou sous la licence Creative-Commons paternité et partage des conditions initiales à l'identique, par exemple parce que ce matériel est dans le domaine public (par exemple : textes d'auteurs décédés depuis plus de 70 ans, texte déjà diffusé lui-même sous cette licence ou une licence compatible),
  3. soit que l'auteur vous donne le droit de soumettre ce texte à Scoutopedia (et comprend et accepte les conséquences de la Licence de documentation libre GNU et/ou de la licence Creative-Commons paternité et partage des conditions initiales à l'identique).

Dans le premier cas, vous gardez vos droits sur votre matériel. Vous pourrez plus tard le republier sous la licence de votre choix, y compris sous licence payante (par exemple, si vous publiez vos écrits). Néanmoins, vous ne pourrez jamais retirer la Licence de documentation libre GNU des versions que vous avez placées ici : ce matériel restera sous Licence de documentation libre GNU pour toujours ; à moins que vous ayez spécifié sur votre page utilisateur que vos contributions n'étaient publiées que sous la licence Creative-Commons parternité et partage des conditions initiales à l'identique.

Dans le second cas, si vous incorporez des matériaux externes sous Licence de documentation libre GNU ou sous une licence libre compatible avec la licence CC paternité et partage des conditions initiales à l'identique, vous devez reconnaître sur la page de discussion la paternité de ce matériel à son auteur original et fournir un lien vers l'emplacement du document original. Si la copie d'origine est sous licence de documentation libre GNU et utilise des sections invariantes, vous devez inclure celles-ci dans l'article Scoutopedia ; mais de même que les textes utilisés avec la permission de l'auteur, il est préférable de remplacer ceux-ci par l'original ou un texte utilisant une licence plus libre.

Si vous obtenez de la part du détenteur des droits la permission d'utiliser un document protégé ; vous devez mentionner ce fait (avec le nom et la date) sur la page de description de l'image ou sur la page de discussion de l'article.

Si vous voulez utiliser des documents de Scoutopedia dans votre propre livre, article, site Web ou une autre publication, vous le pouvez mais vous devez suivre la licence de documentation libre GNU, ce qui implique les choses suivantes :

  • vos documents doivent en retour être publiés sous Licence de documentation libre GNU,
  • vous devez mentionner l'origine de l'article (section 4B),
  • vous devez fournir un accès à une « version transparente » du document (section 4J, pour un article de Scoutopedia, la « version transparente » est le « wiki texte »). Ces deux obligations peuvent être satisfaites en fournissant un lien HTML vers la page de l'article à http://fr.scoutwiki.org.

Vous n'êtes pas obligés d'utiliser également la licence Creative-Commons paternité et partage des conditions initiales à l'identique, mais devez utiliser également une licence compatible avec elle.

Notre but est de pouvoir redistribuer le plus librement possible la plus grande partie possible du contenu de Scoutopedia, de sorte que les documents originaux publiés sous une licence libre soient largement préférés à ceux possédant un copyright (même s'ils sont utilisés avec permission).

Il ne faut jamais utiliser de documents enfreignant le copyright d'autrui. Ceci pourrait causer des problèmes légaux et sérieusement compromettre le projet. En cas de doute, écrivez l'article vous-même.

Si vous trouvez une violation du copyright

Si vous suspectez une violation de copyright (par exemple pour un article d'aspect très professionnel), voici la démarche que vous pouvez suivre

  1. sélectionnez une partie du texte en question.
  2. ouvrez Google (ou tout autre moteur de recherche) dans une fenêtre ou un onglet, et faites une recherche.
  3. Si le texte apparaît copié intégralement dans un site, copiez l'url du site en question. Indiquez l'url du site dans la page de discussion de l'article afin que personne n'ait à refaire la recherche et puisse éventuellement directement vérifier l'origine du texte.
  4. Déplacez intégralement le contenu de l'article dans la page de discussion de l'article
  5. Ajoutez le bandeau {{copyvio}} en haut de l'article.

Si Google ne donne pas de résultats probants, mais que vous ayez toujours un doute, indiquez-le dans la page de discussion de l'article avec toute référence qui pourrait être utile, et ajoutez le bandeau {{copyvio}} en haut de l'article.

Vous pouvez également laisser un message à l'auteur (lorsque celui-ci est identifiable) pour lui demander plus d'information ! Il s'agira dans certains cas de fausses alertes. Par exemple, si le contributeur est en réalité l'auteur du texte publié autre part dans un autre contexte, cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes des licences utilisées par Scoutopedia. Il est peut-être le détenteur du copyright et il serait dommage de le vexer.

De plus, rien ne dit que ce que l'on trouve sur Internet n'est en fait une copie d'un article sur Scoutopedia. Dans les deux cas, cela devrait être mentionné sur la page de discussion afin d'éviter une (nouvelle) fausse alarme.

Si une page est réellement une violation, un administrateur supprimera tout contenu contrefait et mentionnera ce fait sur la page de discussion, tout comme la source originale.

Si la permission de l'auteur original est obtenue ultérieurement, le texte pourra être restauré par un administrateur.

Dans le cas extrême où un contributeur récidiverait continuellement, malgré les avertissements appropriés, un tel utilisateur peut se voir privé d'accès à toute édition, de façon à protéger le projet.

Si votre travail est utilisé sur Scoutopedia sans votre accord

Il s'agit très probablement de l'œuvre d'un contributeur trop zélé qui voulait bien faire (certains contributeurs à Scoutopedia sont très jeunes). Il est également possible qu'il s'agisse d'un contributeur qui a cru que vous aviez donné votre accord à la réutilisation de votre travail, ou que celui-ci était libre de droits. Dans tous les cas, il est plus que très improbable que le contributeur en question ait voulu vous nuire.

Si vous trouvez votre travail publié sur Scoutopedia sans votre accord, vous pouvez :

  • soit décider de donner votre accord immédiatement à la publication de votre travail sous l'une des deux licences utilisées par Scoutopedia (voir ci-dessus), ce que vous pouvez faire sur la page de discussion de l'article concerné, en indiquant précisément qui vous êtes, laquelle de vos œuvres est totalement ou partiellement réutilisée, dans quelle section du document. Ces informations doivent pouvoir être vérifiables (afin d'éviter que ce travail soit à nouveau réutilisé sans vous mentionner précisément).
  • soit demander le retrait immédiat de votre travail. Pour ce faire, il faut impérativement que vous contactiez les administrateurs pour leur demander d'effectuer ce retrait. Votre travail sera supprimé définitivement de Scoutopedia dès qu'un administrateur aura reçu votre message.
  • soit décider d'une solution intermédiaire, pouvant être notamment la transformation des passages recopiés en citation formelle, additionnée des références exactes du travail concerné et de votre nom. Vous pouvez contacter les administrateurs afin de définir avec eux une solution intermédiaire qui vous satisfasse.

Dans tous les cas, nous vous demandons de bien vouloir contacter les administrateurs. Ceci afin de permettre le respect de vos droits, mais également de leur signaler qu'un contributeur a commis une violation de droit d'auteur, afin qu'ils puissent l'en informer, s'assurer de la rectitude de ses intentions et, éventuellement, le surveiller avec une attention particulière afin d'éviter qu'un problème similaire se produise à nouveau.

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