« Association des scouts du Canada » : différence entre les versions
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L''''Assemblée générale''' se réunit ordinairement une fois par année, lors des [[Assises annuelles de l'ASC|Assises annuelles]]. Elle est notamment responsable d'élire les membres du Conseil national et de fixer les orientations et le plan d'action annuel. Elle est composée des | L''''Assemblée générale''' se réunit ordinairement une fois par année, lors des [[Assises annuelles de l'ASC|Assises annuelles]]. Elle est notamment responsable d'élire les membres du Conseil national et de fixer les orientations et le plan d'action annuel. Elle est composée des 10 [[District des scouts du Canada|districts]] reconnus par l'Association, des membres du Conseil national et d'un représentant de Scouts Canada. Chaque district bénéficie de deux votes, auxquels peuvent s'ajouter un certain nombre de votes en fonction de l'effectif du district. Cependant, un district doit toujours utiliser tous ses votes de la même façon. Outre les districts, les membres du Conseil national, à l'exception du directeur général, et le représentant de Scouts Canada disposent chacun d'un droit de vote. | ||
Le '''Conseil national''' est responsable de l'administration de l'Association et exerce tous ses pouvoirs entre les réunions de l'Assemblée générale. Il est formé de quatre personnes élues par l'Assemblée générale, dont le président et le trésorier de l'Association, du directeur général, du commissaire national et des présidents des fédérations. | Le '''Conseil national''' est responsable de l'administration de l'Association et exerce tous ses pouvoirs entre les réunions de l'Assemblée générale. Il est formé de quatre personnes élues par l'Assemblée générale, dont le président et le trésorier de l'Association, du directeur général, du commissaire national et des présidents des fédérations. | ||