Discussion:Devant ce feu tranquille

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Avons-nous le droit de reproduire ce texte ? MangousteP 23 décembre 2012 à 23:13 (EET)


Voici la loi française: En France c'est le code de la propriété intellectuelle qui le détermine, et en particulier l'article L122-5. Les conditions de la loi française sont simplement (art L122-5 CPI) : « Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : […] 3º Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées. »

Notre citation est courte ( 1/100° ou moins de l'oeuvre) et incontestablement pédagogique. nous sommes donc dans les clous.Irdnael 29 janvier 2013 à 11:31 (EET)