« Statuts fédéraux de l'union internationale des guides et scouts d'Europe » : différence entre les versions

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Le texte se découpe en quatre grandes parties.
Le texte se découpe en quatre grandes parties.
=== Buts ===
=== Buts ===
Ce chapitre rappelle le rôle de la fédération. Il définie les textes communs aux associations (la promesse, la loi, les principes...),
Ce chapitre rappelle le rôle de la fédération. Il définit les textes communs aux associations (la promesse, la loi, les principes...),
les [[Liste des branches des associations de l'union internationale des guides et scouts d'Europe|branches communes]] (Louveteaux, louvettes ou coccinelles, éclaireurs...)
les [[Liste des branches des associations de l'union internationale des guides et scouts d'Europe|branches communes]] (Louveteaux, louvettes ou coccinelles, éclaireurs...)


=== Associations ===
=== Associations ===
Ce chapitre définie les conditions d'entrées des associations nationales dans l'union et d'exclusion de l'union.<br>
Ce chapitre définit les conditions d'entrées des associations nationales dans l'union et d'exclusion de l'union.<br>
La demande d'admission à l'UIGSE-FSE d'une association nationale est soumise à l'approbation du Conseil Fédéral. Si la demande est acceptée, l'association nationale devient association aspirante. L'association aspirante deviens association membre lorsque le Conseil Fédéral estime que l'association aspirante peut être reconnue.  
La demande d'admission à l'UIGSE-FSE d'une association nationale est soumise à l'approbation du Conseil Fédéral. Si la demande est acceptée, l'association nationale devient association aspirante. L'association aspirante devient association membre, lorsque le Conseil Fédéral estime que l'association aspirante peut être reconnue.  


=== Organisation internationale ===
=== Organisation internationale ===
Ce chapitre définie la structure de l'UIGSE comme suit :
Ce chapitre définit la structure de l'UIGSE comme suit :
* le Conseil Fédéral avec ses commissions,
* le Conseil Fédéral avec ses commissions,
* le Bureau Fédéral,
* le Bureau Fédéral,
* le Commissariat Fédéral.
* le Commissariat Fédéral.
Il explique est définie le rôle des différents bureaux, conseils, élus... (Conseil fédéral, le bureau fédéral, le commissariat fédéral, le conseiller religieux...)
Il explique comment est défini le rôle des différents bureaux, conseils, élus... (Conseil fédéral, le bureau fédéral, le commissariat fédéral, le conseiller religieux...)


=== Divers ===
=== Divers ===
Cette partie définie les modalités de dissolution de l'union
Cette partie définit les modalités de dissolution de l'union


== Les signataires ==
== Les signataires ==

Version du 15 juin 2015 à 09:58

insigne de l'UIGSE

Les statuts fédéraux est le texte qui régie les pratiques des différentes associations membres de l'union internationale des guides et scouts d'Europe.

Le contenu

Le texte se découpe en quatre grandes parties.

Buts

Ce chapitre rappelle le rôle de la fédération. Il définit les textes communs aux associations (la promesse, la loi, les principes...), les branches communes (Louveteaux, louvettes ou coccinelles, éclaireurs...)

Associations

Ce chapitre définit les conditions d'entrées des associations nationales dans l'union et d'exclusion de l'union.
La demande d'admission à l'UIGSE-FSE d'une association nationale est soumise à l'approbation du Conseil Fédéral. Si la demande est acceptée, l'association nationale devient association aspirante. L'association aspirante devient association membre, lorsque le Conseil Fédéral estime que l'association aspirante peut être reconnue.

Organisation internationale

Ce chapitre définit la structure de l'UIGSE comme suit :

  • le Conseil Fédéral avec ses commissions,
  • le Bureau Fédéral,
  • le Commissariat Fédéral.

Il explique comment est défini le rôle des différents bureaux, conseils, élus... (Conseil fédéral, le bureau fédéral, le commissariat fédéral, le conseiller religieux...)

Divers

Cette partie définit les modalités de dissolution de l'union

Les signataires

Toutes les associations nationales membre de l'union ont l'obligation de signer ce texte.

Liens externes



Union internationale des guides et scouts d'Europe Cet article fait partie de la série
Union internationale des guides et scouts d'Europe
Union internationale des guides et scouts d'Europe
Président : Jean-Luc Angélis
Commissaire fédéral : Nathalie Flama
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