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Certaines activités exigeant des installations, du matériel ou des qualifications particulières sont appelées par la réglementation ''activités particulières'' ou encore ''spécifiques''.  
Certaines activités exigeant des installations, du matériel ou des qualifications particulières sont appelées par la réglementation de certaines associations ''activités particulières'', ''activités spécifiques'' ou ''activités à risque''.


Elles peuvent être occasionnelles dans le cadre d'un [[Accueil collectif de mineurs|séjour de vacances, d'un accueil de loisirs ou de scoutisme]] ou bien être l'objet essentiel d'un séjour qui est alors appelé ''séjour spécifique''.
Ces activités peuvent être occasionnelles dans le cadre d'un [[Accueil collectif de mineurs|séjour de vacances, d'un accueil de loisirs ou de scoutisme]] ou bien être l'objet essentiel d'un camp qui est alors appelé ''séjour spécifique'' ou autre.


Leur encadrement se compose, selon le cas, simplement d'[[Session de qualification|animateurs qualifiés]] ou bien exiger la présence du titulaire d'un titre fédéral voire d'un professionnel (diplômé d'État, BEES, etc.)
Leur encadrement est assuré, selon le cas, simplement par des [[Session de qualification|animateurs qualifiés]] ou bien exiger la présence du titulaire d'un titre reconnu par l'association.


Elles sont définies par l'arrêté du 20 juin 2003, plusieurs fois modifié depuis, et comprennent :
Parmi ces activités, on compte :
* Test préalable aux activités aquatiques et nautiques
 
* Alpinisme
* Baignade
* Canoë, kayak (en eau vive ou calme) et disciplines associées
* Cyclotourisme
* Descente de canyon
* Équitation
* Escalade
* Parcours acrobatique en hauteur
* Plongée subaquatique
* Randonnée
* Raquette à neige (pas considéré comme une activité à risque par certaines associations)
* Ski
* Ski nautique et disciplines associées
* Ski nautique et disciplines associées
* Alpinisme
* Spéléologie
* Spéléologie
* Baignade
* Sports aériens
* Sports aériens
* Canoë et kayak et disciplines associées
* Sports de combat
* Sports de combat
* Descente de canyon
* Sports mécaniques
* Sports mécaniques
* Équitation
* Test préalable aux activités aquatiques et nautiques
* Tir à l'arc
* Tir à l'arc
* Escalade
* Tir avec armes à air comprimé (interdit par certaines associations)
* Tir avec armes à air comprimée
* Tir avec armes à feu (interdit par certaines associations)
* Plongée subaquatique
* Vélo tout terrain
* Voile
* Voile
* Randonnée
* Vol libre
* Vol libre
* Raquettes à neige
* Vélo tout terrain
* Ski
* Parcours acrobatique en hauteur


{{portail législation}}
{{portail législation}}
[[Catégorie:législation]]
[[Catégorie:législation]]

Version du 13 juin 2010 à 22:51

Certaines activités exigeant des installations, du matériel ou des qualifications particulières sont appelées par la réglementation de certaines associations activités particulières, activités spécifiques ou activités à risque.

Ces activités peuvent être occasionnelles dans le cadre d'un séjour de vacances, d'un accueil de loisirs ou de scoutisme ou bien être l'objet essentiel d'un camp qui est alors appelé séjour spécifique ou autre.

Leur encadrement est assuré, selon le cas, simplement par des animateurs qualifiés ou bien exiger la présence du titulaire d'un titre reconnu par l'association.

Parmi ces activités, on compte :

  • Alpinisme
  • Baignade
  • Canoë, kayak (en eau vive ou calme) et disciplines associées
  • Cyclotourisme
  • Descente de canyon
  • Équitation
  • Escalade
  • Parcours acrobatique en hauteur
  • Plongée subaquatique
  • Randonnée
  • Raquette à neige (pas considéré comme une activité à risque par certaines associations)
  • Ski
  • Ski nautique et disciplines associées
  • Spéléologie
  • Sports aériens
  • Sports de combat
  • Sports mécaniques
  • Test préalable aux activités aquatiques et nautiques
  • Tir à l'arc
  • Tir avec armes à air comprimé (interdit par certaines associations)
  • Tir avec armes à feu (interdit par certaines associations)
  • Vélo tout terrain
  • Voile
  • Vol libre