Discussion Projet:Archive
Notion de libre[modifier le wikicode]
Juste pour info, à confirmer avec Akela NDE, l'ouvrage devient libre le 1er janvier suivant le 70e anniversaire de la mort de l'auteur....
Cédric ✍ ✉ 26 juin 2009 à 08:09 (UTC)
Pas obligé d'attendre ?[modifier le wikicode]
Question qui peut paraître idiote : pourquoi attendre 70 ans si on peut avoir l'accord de l'auteur ou de ses ayants droits ? Et si l'auteur avait, de son vivant, transféré les droits à, par exemple, une association (cas courant des livres ou articles publiés par un mouvement scout) ? Et puis, s'il y a un juriste car moi je ne le suis pas, qui sont les ayants droits ? Est-ce que ça doit être le conjoint survivant ? L'unanimité des descendants ? Et jusqu'à quel degré ?
Autre question de béotien : quid des publications d'une associations dissoute ? Y a-t-il transfert des droits automatiquement lors de la dissolution vers la ou les associations "héritières" (par ex. SDF vers SGDF) ? Et qu'en est-il d'une association qui éclate vers plusieurs (cas de la FFE vers, respectivement, les EEdF, les EEIF et les EEUdF) ?
- Éléphant - 4 août 2011 à 18:44 (UTC)
- Ces questions sont loin d'être idiotes ! Effectivement, "il suffit" d'établir que le texte est sous copyright (pas toujours aussi simple), de trouver les ayants droits (je suis toujours preneur, pour Doisneau) et d'obtenir d'eux une réponse.
- Sans être juriste, il me semble qu'il faut effectivement l'accord de tous les héritiers à moins d'une disposition contraire (ce que seul le notaire, impossible à identifier, pourrait préciser).
- Pour un livre, l'éditeur possède généralement les droits.
- Je n'ai aucun doute que la fusion des SGDF prévoit que l'association actuelle récupère tous les droits des GDF et des SDF. Pour la FFE, il faudrait voir... est-ce que les derniers à quitter l'association ont récupérer les droits ?... est-ce que les associations actuelles veulent les garder ?...
- MangousteP 4 août 2011 à 19:08 (UTC)
Table analytique des revues scoutes[modifier le wikicode]
Scoutopedia propose les couvertures de nombreux numéros. Pourrait-on aller plus loin en créant des articles destinés aux tables des matières (sous forme de tableaux triables, surtout pas de scan de chaque sommaire). Est-ce que cela pourrait aider à sourcer et à documenter les articles de Scoutopedia, tout en étant utile à des visiteurs faisant des recherches ? Ou bien est-ce inutile parce que cela existe déjà ailleurs ? MangousteP 21 février 2013 à 09:08 (EET)
Savez-vous si le Réseau BP a déjà entrepris ce travail (compilation des sommaires sous forme de texte), parallèlement à la numérisation des revues scoutes ? Ou bien est-ce que JJ Gauthé ou Riaumont l'ont déjà commencé ? MangousteP 1 mars 2013 à 23:23 (EET)