Assemblée générale (AGSE)
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L'assemblée générale a lieu habituellement une fois par année mais peut être convoquée si le président ou qu'une part des électeurs le demande. Seuls les membres ayant été brevetés d'une formation de l'AGSE[1] et étant à jour de leur cotisation possèdent un vote, un membre électeur peut donner pouvoir de voter à sa place à un autre membre électeur.
Sujets de l'assemblée générale
L'assemblée générale annuelle vote les différents rapports courants de l'association, et valide les propositions pouvant être faites par le conseil d’administration (achat immobilier, modification des statuts...) On y retrouve principalement les points suivants :
- Adoption du rapport moral de l'association
- Adoption du rapport de gestion et arrêté des comptes de l'année[2]
- Adoption du budget de l'année suivante
- Adoption du barème de cotisation de l'année suivante
- Élection des administrateurs proposés par les collèges de provinces
On retrouve régulièrement aussi :
- Élection directe d'administrateurs par l'assemblée générale
- Proposition d'orientation immobilière
On peut aussi retrouver :
- Modification des statuts de l'association
Structure de l'assemblée
Organisation
L'assemblée générale ordinaire suit les procédures habituelles, les résolutions ont été décidées à l'avance par le conseil d'administration et mises à disposition des électeurs pour consultation.
- Président de l'assemblée : c'est le président de l'association encore en poste qui dirige l'assemblée
- Secrétaire, c'est le secrétaire encore en poste qui fait office, c'est lui qui appelle les votes et en proclame les résultats
Vote
Afin que le vote soit valide et que donc l'assemblée puisse délibérer librement, un quorum est nécessaire, celui ci est établi sur un pourcentage en fonction du nombre de votants inscris, ce quorum est supérieur lors d'une modification des statuts de l'association.
Les votants ont le droit en plus de leur pouvoir de recevoir dix pouvoirs de la part de chefs ou cheftaines ne pouvant se rendre à l'assemblée.
Afin d'avoir les résultats des votes en direct une procédure de vote automatique par boitier électronique a été mise en place.
Notes et références