Un article de Scoutopedia.

d'après ce que j'ai compris certains arrétés J.S et sports sont également caducs mais gardent valeur d'exemple tant que l'arrété spécial encadrement du scoutisme n'est pas paru. IRDNAEL 7.11.2006

ouep, il me semble avoir lu la même chose... donc wait and see... des news du décret ? :-p Cédric 7 novembre 2006 à 20:08 (CET) Irdanel, tu sais que tu peux signer plus facilement en mettant ~~~~ qui se remplace automatiquement par ton pseudo et la date...

décidement j'en apprends tous les jours grace à vous Irdnael 7 novembre 2006 à 20:48 (CET)

[modifier] A faire pour améliorer la page

Après une longue recherche, je n'ai pas réussi à mettre la main sur l'arrêté du 13 février 2007 qui est cité dans cette page. Je ne l'ai pas enlevé des fois que je me sois simplement fourvoyé ; si quelqu'un peut me confirmer que ce texte n'existe vraiment pas, il sera alors possible de le supprimer définitivement de la liste. Sinon je veux bien un lien ou un PDF de fac-smilé. Ahupond 24 juillet 2008 à 16:00 (UTC)

D'ailleurs, si quelqu'un veut bien s'occuper de récupérer et uploader les fac-similés des arrêtés et décrets sur légifrance, ainsi que pour récupérer les PDF des instructions et circulaires J&S, on pourra faire encore un peu avancer le schmilblick. Ahupond 24 juillet 2008 à 16:00 (UTC)